Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERS DU TEXTILE
CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
96621331
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque UNIVERS DU TEXTILE

Déposée le 15 avril 1996 par CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UNIVERS DU TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est CLARTE Alain, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C L A R T E Alain - France.

La marque UNIVERS DU TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERS DU TEXTILE est expirée depuis le 15 avril 2006.

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , HEXELINE , DASHA , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , JEANNE CALMENT , C , SAGANE , JEANNE CALMENT


CLARTE Alain - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


C L A R T E Alain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Cuir et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, et cannes, fouets et selleries. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.